Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORA EN VILLE
CORA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4257346
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/03/2026
CORA EN VILLE de CORA

Présentation de la marque CORA EN VILLE

Déposée le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CORA EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CORA EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORA EN VILLE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA, Société par actions simplifiée à associé unique - DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 786920306


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; présentation et démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique), radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative de lieux d'exposition ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; courrier publicitaire ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux, de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; décoration de vitrines ; travaux de bureau ; reproduction de documents. Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; relations publiques ; services de promotion de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) et services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, engrais pour les terres, terre pour la culture, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles (apprêts), produits pour décoller, pâte de bois, dissolvants pour vernis, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, antigels, liquides pour freins, acétone, acide chlorhydrique, eau distillée, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, eau oxygénée, couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), enduits (peintures), cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, matières tinctoriales, mastic de vitrier, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, produits pour enlever la peinture, papier émeri, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires à parquets, cirages, liquide pour lave-glaces, savons, parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, savons à barbe, produits de toilette, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), shampooings pour animaux de compagnie, encens, bois odorants, pots-pourris odorants, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) huiles pour moteurs, carburants, gasoil, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, allume-feu briquettes combustibles, alcool à brûler, charbon de bois (combustible), bois à brûler, graisses pour le cuir, produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, pharmacies portatives, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, adhésifs pour prothèses dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, solutions pour verres de contact, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, colliers antiparasitaires pour animaux répulsifs pour chiens, produits pour laver les animaux, matériaux de constructions métalliques, échelles métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), coffre-fort, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, chaînes métalliques, anneaux métalliques, charnières métalliques, chenets, garde-feu métalliques, clés cadenas, boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal, fils à lier métalliques, fils d'antenne, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, feuilles d'aluminium, patères métalliques pour vêtements, piquets de tente métalliques, manches à balais métalliques, capsules et fermetures de bouteille métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plaques d'immatriculation métalliques, sonnettes, objets d'art en métaux communs, machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs à explosion, perceuses à main électriques, couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, tondeuses à gazon (machines) dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, pompes d'aération pour aquariums, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments, armes blanches, ciseaux, cisailles, scies, tournevis, sécateurs, serpes, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, bandes vidéo, télécopieurs, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs, matériel de suture, préservatifs, biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, hottes aspirantes de cuisine, barbecues, glacières, fours, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau bicyclettes, chariots à bascule, remorques (véhicules), stores (pare-soleil) pour automobiles, essuie-glace, rétroviseurs, chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols pour véhicules, chariots à provision, brouettes, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pétards, étuis pour fusils, armes de protection à base de gaz lacrymogène, sprays de défense personnelle, bandoulières pour armes, cartouchières, fusées de signalisation articles de bijouterie, joaillerie, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins, horlogerie et instruments chronométriques, montres et bracelets de montres, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, machines à cacheter, serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, chapelets, globes terrestres, globes terrestres, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, bagues d'étanchéité, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, feuilles anti-éblouissantes pour vitres, gants isolants, vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, mastics pour joints, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, anneaux, bouchons en caoutchouc, fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, matériaux de construction non métalliques, ciment, enduits, plâtre, bois de construction, de placage, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, revêtements (construction), carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, piscines, conduites d'eau non métalliques, constructions transportables non métalliques, aquariums (constructions), meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, plaques d'immatriculation non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, numéros de maison non métalliques et non lumineux, serrurerie non métallique et non électrique, charnières, chevilles non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, porte-parapluie, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, chausse-pieds, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), filets de pêche, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, laine filée, fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, tissus, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tentures murales en matières textiles, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), masques pour dormir, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs et fruits artificiels, badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, fermetures à glissière lacets de chaussures, pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis anti glissants, gazon artificiel, jeux, jouets, attrapes (farces), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, semences, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, appâts pour la pêche (vivants) animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques (à l'exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes, cigarettes électroniques, recharges de cigarettes électroniques.

Affaires immobilières ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; établissement de baux ; gestion immobilière d'immeubles, de galeries commerciales, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'expositions et locaux annexes ; location de bureaux (immobilier) et de locaux à usage commercial ; recouvrement de loyers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collecte de bienfaisance ; affaires financières ; services de prêt, de financement et de crédit ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; émission de bons de valeur sous forme de chèques-cadeaux et bons-cadeaux ; émission de bons de réduction et autres bons semblables représentant une valeur monétaire ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat de produits et services ayant pour support des chèques cadeaux et de cartes cadeaux prépayés.

Télécommunications. Services de communications radiophoniques et télévisuelles. Services d'abonnement téléphonique, wifi et Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; échange de données informatisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, transmission par satellite. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique.

Transport de personnes, de marchandises et de produits ; camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage, conditionnement, entreposage et stockage de marchandises et de produits, de marchandises et de produits ; dépôt et déchargement de produits et de marchandises, distribution [livraison] de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet. Distribution de journaux ; livraison de colis, de marchandises ; distribution du courrier ; livraison de fleurs. Affrètement, remorquage, déménagement de mobilier ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; information en matière de transport et de livraison. Organisation de voyages et d'excursions. Informations en matière de voyages et services de voyage fournies en ligne. Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; distribution d'imprimés proposant des bons de réduction à découper (transport).

Services de développement de pellicules photographiques ; services d'impression de photographies, tirage de photographies ; tirage d'album photographique ; photogravure ; traitement des films photographiques ; services d'évaluation et de correction par télécommunication pour des prestations de traitement photographique ; services d'informations et d'assistance pour le traitement photographique.