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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA
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CHARLES D'HARLEVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES D'HARLEVILLE
CORA, SAS UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
92427256
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022

Présentation de la marque CHARLES D'HARLEVILLE

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES D'HARLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) 40 RUE DE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CHARLES D'HARLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES D'HARLEVILLE est expirée depuis le 17 juillet 2022.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA, SAS UNIPERSONNELLE - 40 RUE DE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 786920306


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222402 - Publication au BOPI 2002-06-06

Errata - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 26 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176559 - Publication au BOPI 1994-09-26

Inscription le 29 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257197 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257198 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494554 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-19

Inscription le 4 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660135 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

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