Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUX CRUS DU SALOIR
CORA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93494712
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013

Présentation de la marque AUX CRUS DU SALOIR

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX CRUS DU SALOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) 40, rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2251914) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2251914) - 92593 - France.

La marque AUX CRUS DU SALOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX CRUS DU SALOIR est expirée depuis le 29 octobre 2013.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA, Société par actions simplifiée - 40, rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2251914) - 75008 - France - SIREN 786920306


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2251914) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251914 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257198 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257197 - Publication au BOPI 1998-06-29

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Charcuterie