Déposée le 28 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORA domicilié(e) 40 rue la Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque ARTEMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORA - Société Anonyme - 40 rue la Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 786920306
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bicyclettes, bandes pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes ; dynamos pour bicyclettes, feux pour bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; freins pour bicyclettes ; guidons pour bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes installations pour parquer les bicyclettes métalliques ; jantes pour bicyclettes ; pompes pour bicyclettes ; rayons pour bicyclettes ; selles pour bicyclettes ; sonnettes pour bicyclettes. Chaînes antidérapantes ; chaînes de cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pédales de cycles ; house de selles pour bicyclettes. Véhicules ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes.
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