Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMISE
CORA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3139429
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2011
ARTEMISE de CORA

Présentation de la marque ARTEMISE

Déposée le 28 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORA domicilié(e) 40 rue la Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque ARTEMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMISE est expirée depuis le 28 décembre 2011.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA - Société Anonyme - 40 rue la Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 786920306


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bicyclettes, bandes pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes ; dynamos pour bicyclettes, feux pour bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; freins pour bicyclettes ; guidons pour bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes installations pour parquer les bicyclettes métalliques ; jantes pour bicyclettes ; pompes pour bicyclettes ; rayons pour bicyclettes ; selles pour bicyclettes ; sonnettes pour bicyclettes. Chaînes antidérapantes ; chaînes de cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pédales de cycles ; house de selles pour bicyclettes. Véhicules ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes.