Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Galeries Clandestines
Mme. Cora Bouvier, Tuilerie Bossy
Mme. Emmanuelle Simon, Tuilerie Bossy

Numéro de dépôt :
4300962
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Galeries Clandestines de Cora Bouvier

Présentation de la marque Galeries Clandestines

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par madame Cora Bouvier et madame Emmanuelle Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Galeries Clandestines »

Les déposants sont madame Cora Bouvier domicilié(e) 1235 chemin du Moulin du Fort - 13120 - Gardanne - France et madame Emmanuelle Simon domicilié(e) 1235 chemin du Moulin du Fort - 13120 - Gardanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cora Bouvier, Tuilerie Bossy domicilié(e) 1235 CHEMIN Moulin du Fort - 13120 - GARDANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Cora Bouvier a également déposé les autres marques suivantes : Regent Wood


Mme. Cora Bouvier, Tuilerie Bossy - 1235 chemin du Moulin du Fort - 13120 - Gardanne - France

Mme. Emmanuelle Simon, Tuilerie Bossy - 1235 chemin du Moulin du Fort - 13120 - Gardanne - France


Mme. Cora Bouvier, Tuilerie Bossy - 1235 CHEMIN Moulin du Fort - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737771 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.