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Marques déposées par monsieur COQUIN CHRISTOPHE
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Château La Combelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Combelle
M. COQUIN CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société CHATEAU LA COMBELLE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4004403
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
Château La Combelle de COQUIN CHRISTOPHE

Présentation de la marque Château La Combelle

Déposée le 13 mai 2013 par monsieur COQUIN CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Combelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur COQUIN CHRISTOPHE domicilié(e) FRAUSSEILLES - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COQUIN CHRISTOPHE domicilié(e) FONCAUDIERES - 81140 - CAMPAGNAC - France.

La marque Château La Combelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Combelle est expirée depuis le 13 mai 2023.


M. COQUIN CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société CHATEAU LA COMBELLE en cours de formation - FRAUSSEILLES - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


M. COQUIN CHRISTOPHE - FONCAUDIERES - 81140 - CAMPAGNAC - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.