Déposée le 12 février 2004 par la société COQUILLION FRANÇOISE MAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RÉGNIÉ-DURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 11 novembre 2024.
Le déposant est la société COQUILLION FRANÇOISE MAIRE domicilié(e) MAIRIE DE RÉGNIÉ-DURETTE,69430 RÉGNIÉ-DURETTE - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 652 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE RÉGNIÉ-DURETTE Mme Françoise COQUILLION domicilié(e) 69430 RÉGNIÉ-DURETTE - France.
La marque RÉGNIÉ-DURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274662.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉGNIÉ-DURETTE est expirée depuis le 12 février 2014.
COQUILLION FRANÇOISE MAIRE - MAIRIE DE RÉGNIÉ-DURETTE,69430 RÉGNIÉ-DURETTE - 69430 - France - SIREN 216901652
MAIRIE DE RÉGNIÉ-DURETTE Mme Françoise COQUILLION - 69430 RÉGNIÉ-DURETTE - France
Publication - Publication au BOPI 2004-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Republication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Produits de l'imprimerie, photographies viticoles de papeterie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papiers, cartons, boites, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers, dessins, linges de table en papier, sacs et sachets, enveloppes, pochettes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage). Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine REGNIE, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine REGNIE. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, promotion de films (pour des tiers), service de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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