Saint-Chamant
Présentation de la marque Saint-Chamant
Déposée le 8 avril 2014 par monsieur COQUILLETTE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saint-Chamant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Saint-Chamant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079041.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Chamant est expirée depuis le 8 avril 2024.
COQUILLETTE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Errata de la publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49