Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BERGERON
COQUILLAS née MORANDIERE Maryse

Numéro de dépôt :
1355009
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
08/04/2016

Présentation de la marque CHATEAU BERGERON

Déposée le 8 avril 1986 par COQUILLAS née MORANDIERE Maryse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BERGERON »

Le déposant est COQUILLAS née MORANDIERE Maryse domicilié(e) la Croix,33390 MAZION (dossier no 2312716) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COQUILLAS Maryse domicilié(e) La Croix,33390 MAZION (dossier no 2312716) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BERGERON est expirée depuis le 8 avril 2016.


COQUILLAS née MORANDIERE Maryse - la Croix,33390 MAZION (dossier no 2312716) - 33390 - France


Madame COQUILLAS Maryse - La Croix,33390 MAZION (dossier no 2312716) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312716 - Publication au BOPI 2006-04-14

Renouvellement sans limitation n°2066979 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 7 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431609 - Publication au BOPI 2006-04-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU BERGERON"