Déposée le 17 novembre 2003 par Coquillard Granger Damien et Dupont-Larvet Alexis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOME TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Les déposants sont Coquillard Granger Damien domicilié(e) 3 rue du Lac - 69003 - LYON - France et Dupont-Larvet Alexis domicilié(e) 3 rue Princesse - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Damien Coquillard Granger domicilié(e) 3 rue du Lac - 69003 - LYON - France.
La marque HOME TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME TEAM est expirée depuis le 17 novembre 2023.
Coquillard Granger Damien - 3 rue du Lac - 69003 - LYON - France
Dupont-Larvet Alexis - 3 rue Princesse - 92140 - CLAMART - France
Damien Coquillard Granger - 3 rue du Lac - 69003 - LYON - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545118 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29
Appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, cassettes, disques laser, disques vidéo numériques et numériques versatiles (DVD), bandes vidéo ou magnétiques ; logiciels de jeux ou jeux vidéo ; Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches, albums, cartes, livres, journaux et magazines, prospectus, brochures, calendriers ; Edition de livres et de revues ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films ; Montage de bandes vidéo. Services de production de films, de cassettes, disques, disques laser, disques vidéo numériques et numériques versatiles (DVD), bandes magnétiques ; organisation de concours, expositions, colloques, conférences, salons ou congrès à but éducatif, culturel ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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