Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TUILES DU PALAIS
COQUEREL FREDERIC

Numéro de dépôt :
3451704
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/09/2016
LES TUILES DU PALAIS de COQUEREL FREDERIC

Présentation de la marque LES TUILES DU PALAIS

Déposée le 21 septembre 2006 par COQUEREL FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES TUILES DU PALAIS »

Le déposant est COQUEREL FREDERIC domicilié(e) 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FREDERIC COQUEREL domicilié(e) 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUILES DU PALAIS est expirée depuis le 21 septembre 2016.

COQUEREL FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TUILERIE DU CHATEAU , LES TUILES DE L'ABBAYE DU MONT SAINT MICHEL , LES TUILES DU PALAIS DES TUILERIES , LES TUILES DE FRANCE , LES TUILES DE REIMS , LES TUILES PLATES DU CLOCHER D'HONFLEUR , LA TUILERIE DU PALAIS , HOCKEY PUCK COOKIES , LES TUILES DE NORMANDIE , LES TUILES PLATES DE LA HALLE D'ETRETAT


COQUEREL FREDERIC - 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France


MR FREDERIC COQUEREL - 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Pâtisserie et confiserie. Biscuiterie. Gâteaux. Sucreries. Chocolat.