Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COQUEREL FREDERIC
/
LES TUILES DE LA BASILIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TUILES DE LA BASILIQUE
COQUEREL FREDERIC

Numéro de dépôt :
3462914
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/11/2016
LES TUILES DE LA BASILIQUE de COQUEREL FREDERIC

Présentation de la marque LES TUILES DE LA BASILIQUE

Déposée le 14 novembre 2006 par COQUEREL FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES TUILES DE LA BASILIQUE »

Le déposant est COQUEREL FREDERIC domicilié(e) 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FREDERIC COQUEREL domicilié(e) 45, rue de la république,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUILES DE LA BASILIQUE est expirée depuis le 14 novembre 2016.

COQUEREL FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TUILERIE DU CHATEAU , LES TUILES DE L'ABBAYE DU MONT SAINT MICHEL , LES TUILES DU PALAIS DES TUILERIES , LES TUILES DE FRANCE , LES TUILES DE REIMS , LES TUILES PLATES DU CLOCHER D'HONFLEUR , LA TUILERIE DU PALAIS , LES TUILES DU PALAIS , HOCKEY PUCK COOKIES , LES TUILES DE NORMANDIE


COQUEREL FREDERIC - 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France


MONSIEUR FREDERIC COQUEREL - 45, rue de la république,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Patisserie. Confiserie. Biscuiterie. Gâteaux. Sucreries. Chocolat.