ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS
Présentation de la marque ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS
Déposée le 4 novembre 1983 par monsieur COQUELLE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERONNE), la marque française « ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS est expirée depuis le 4 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32