Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS
MONSIEUR COQUELLE Roger

Numéro de dépôt :
1263551
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
PERONNE
Date d'expiration :
04/11/1993
ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS de COQUELLE Roger

Présentation de la marque ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS

Déposée le 4 novembre 1983 par monsieur COQUELLE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERONNE), la marque française « ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COQUELLE Roger domicilié(e) 8, place d'Estourmel, 80200 PERONNE - France.

La marque ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE CONDUITE DU CHATEAU CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT ROUTIER PERONNAIS est expirée depuis le 4 novembre 1993.


MONSIEUR COQUELLE Roger - 8, place d'Estourmel, 80200 PERONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Exploitation d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur : permis toutes catégories A1, A2, A3, A4, B, Bf, C, C1, D.