Déposée le 12 mars 2003 par COQUARD Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CAP'CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est COQUARD Bruno domicilié(e) 59 Rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence COTTIN-PERREAU domicilié(e) 11 Rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CAP'CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'CREATION est expirée depuis le 12 mars 2013.
COQUARD Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CAP'CREATION
COQUARD Bruno - 59 Rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France
Maître Florence COTTIN-PERREAU - 11 Rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Vêtements, chaussures, chapellerie, tous éléments concernant l'habillement et les accessoires de l'habillement. Menuiserie. Traitement du bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières. Traitement de matières plastiques. Traitement de tissus, couture, broderie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP'CREATION"
