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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) coqart
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coqart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coqart
coqart, SAS

Numéro de dépôt :
4007133
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2023
coqart de coqart

Présentation de la marque coqart

Déposée le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) coqart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « coqart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) coqart domicilié(e) 1 allée du stade - 90360 - LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coqart, M. GROSJEAN Adelin domicilié(e) 1 allée du stade - 90360 - LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT - France.

La marque coqart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coqart est expirée depuis le 24 mai 2023.


coqart, SAS - 1 allée du stade - 90360 - LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT - France


coqart, M. GROSJEAN Adelin - 1 allée du stade - 90360 - LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684119 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Sérigraphie tout support.