Night Dive
Présentation de la marque Night Dive
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYWRIGHTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Night Dive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Night Dive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Night Dive est expirée depuis le 22 janvier 2023.
COPYWRIGHTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615895 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 7 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618445 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-07