LE POTAGER
Présentation de la marque LE POTAGER
Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYWRIGHTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.
COPYWRIGHTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42