Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MONTIGNY
COPYWRIGHTE, SAS

Numéro de dépôt :
4196341
Date de dépôt :
13/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2025
DOMAINE DE MONTIGNY de COPYWRIGHTE

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTIGNY

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYWRIGHTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYWRIGHTE domicilié(e) 4-6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 043 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPYWRIGHTE, Mlle PAULINE PERCHERON domicilié(e) 4-6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE MONTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTIGNY arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

COPYWRIGHTE a également déposé les autres marques suivantes : SAVAGE GARDEN , CATS AND THE CITY , LA PORTE DE SERVICE , LE POTAGER MONTIGNY , LIVE VIBRATIONS , RAW FRAGRANCES , butterfly kiss , LIBERTY COLLECTION , Paris Texas , EAT ME


COPYWRIGHTE, SAS - 4-6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France - SIREN 341043214


COPYWRIGHTE, Mlle PAULINE PERCHERON - 4-6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.