Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE CHASSY
COPYWRIGHTE, SAS

Numéro de dépôt :
4137393
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
CHÂTEAU DE CHASSY de COPYWRIGHTE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CHASSY

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYWRIGHTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE CHASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYWRIGHTE domicilié(e) 6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 043 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPYWRIGHTE, Mme. SUZANNE DALTON domicilié(e) 6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DE CHASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CHASSY arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

COPYWRIGHTE a également déposé les autres marques suivantes : SAVAGE GARDEN , CATS AND THE CITY , LA PORTE DE SERVICE , LE POTAGER MONTIGNY , DOMAINE DE MONTIGNY , LIVE VIBRATIONS , RAW FRAGRANCES , butterfly kiss , LIBERTY COLLECTION , Paris Texas


COPYWRIGHTE, SAS - 6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France - SIREN 341043214


COPYWRIGHTE, Mme. SUZANNE DALTON - 6 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.