Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Copyright international Book Packager-Paris
COPYRIGHT SA

Numéro de dépôt :
99797202
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque Copyright international Book Packager-Paris

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) COPYRIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Copyright international Book Packager-Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPYRIGHT domicilié(e) 55/57, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAMBAUD MARTEL Maître Jean-Michel LEPRETRE - France.

La marque Copyright international Book Packager-Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Copyright international Book Packager-Paris est expirée depuis le 7 juin 2009.

COPYRIGHT a également déposé les autres marques suivantes : LE CAFE DES SPORTS , TANA EDITION , COPYRIGHT INTERNATIONAL BOOK PACKAGER - PARIS , COPYRIGHT STUDIOS , BLUE STREET , TANA BOOK


COPYRIGHT SA - 55/57, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS - France


SCP RAMBAUD MARTEL Maître Jean-Michel LEPRETRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657310 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Appareils et instruments cinématographiques, photographiques, optiques et d'enseignement. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), Décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].