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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYR
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ZE FRENCH KETCHUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZE FRENCH KETCHUP
COPYR, SAS

Numéro de dépôt :
4082538
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2024
ZE FRENCH KETCHUP de COPYR

Présentation de la marque ZE FRENCH KETCHUP

Déposée le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZE FRENCH KETCHUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYR domicilié(e) ZI DU COUSERANS, VOIE HAUSSMANN - 09190 - LORP SENTARAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 860 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ALAIN MILLIAT, M. GAREL BENOIT domicilié(e) 660 ROUTE DE BONNETON - 69530 - ORLIENAS - France.

La marque ZE FRENCH KETCHUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE FRENCH KETCHUP est expirée depuis le 2 avril 2024.

COPYR a également déposé les autres marques suivantes : ATAiti , PUR Ketch'up , MATIN D'ARIEGE , COMPAGNIE DES PYRENEES CONFITURES, COULIS, CONDIMENTS, CONFITS... & CO DEPUIS 1987 , emilien une histoire de goût , JULIETTE SERRAILLE , MATIN DES PYRENEES , Compagnie des Pyrénées , PAIN CONFITURE , VERGERS DES PYRENEES


COPYR, SAS - ZI DU COUSERANS, VOIE HAUSSMANN - 09190 - LORP SENTARAILLE - France - SIREN 339860769


SAS ALAIN MILLIAT, M. GAREL BENOIT - 660 ROUTE DE BONNETON - 69530 - ORLIENAS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.