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Marques déposées par la société COPYER CO. LTD société régie selon les lois du Japon
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SELEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELEX
COPYER CO. LTD société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1367534
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2016

Présentation de la marque SELEX

Déposée le 11 août 1986 par la société COPYER CO. LTD société régie selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELEX »

Le déposant est la société COPYER CO. LTD société régie selon les lois du Japon domicilié(e) No 3-3, Shimorenjaku, 6-chome, Mitaka-Shi TOKYO,JAPON (dossier no 2318012) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2318012) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELEX est expirée depuis le 11 août 2016.


COPYER CO. LTD société régie selon les lois du Japon - No 3-3, Shimorenjaku, 6-chome, Mitaka-Shi TOKYO,JAPON (dossier no 2318012) - Japon


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2318012) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318012 - Publication au BOPI 2006-06-26

Renouvellement sans limitation n°2069588 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Machines et appareils à copier électrostatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.