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Marques déposées par l'association loi 1901 COPYC
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agneau DES PYRÉNÉES
Marque expirée - Marque en non vigueur

agneau DES PYRÉNÉES
COPYC Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3474741
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/01/2017
agneau DES PYRÉNÉES de COPYC

Présentation de la marque agneau DES PYRÉNÉES

Déposée le 16 janvier 2007 par l'association loi 1901 COPYC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « agneau DES PYRÉNÉES »

Le déposant est l'association loi 1901 COPYC domicilié(e) LYCEE AGRICOLE,31330 ONDES,France - 31330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPYC domicilié(e) LYCEE AGRICOLE,31330 ONDES,France - 31330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agneau DES PYRÉNÉES est expirée depuis le 16 janvier 2017.

COPYC a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DES BERGERS


COPYC Association loi 1901 - LYCEE AGRICOLE,31330 ONDES,France - 31330 - France


COPYC - LYCEE AGRICOLE,31330 ONDES,France - 31330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.