Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRANCE CADDY CAR
COPY SUD
Numéro de dépôt :
92405007
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque FRANCE CADDY CAR
Déposée le 3 février 1992 par la société COPY SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « FRANCE CADDY CAR »
Le déposant est la société COPY SUD domicilié(e) 33 rue BAYARD, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 800 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPY SUD - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPY SUD - 33 rue BAYARD, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 312800097
COPY SUD - France
Inscription le 3 décembre 1992 - RETRAIT OU REJET TOTAL n°152427 - Publication au BOPI 1992-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
- Lunettes de golf - Voitures de golf, chariots de transport de matériel de golf - Tapis, revêtement de sol artificiel, gazon artificiel pour la pratique du golf - Balles, cannes de golf, sacs de cannes de golf, distributeurs automatiques de balles de golf
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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