Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPYNET
SARL COPY 95

Numéro de dépôt :
99769620
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque COPYNET

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPY 95 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COPYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPY 95 domicilié(e) 9, Chaussée Jules César, Evolic A, ZA des Beaux Soleils, 95520 OSNY, RCS PONTOISE B 333 646 529 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric DUROUX Avocat à la Cour - France.

La marque COPYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPYNET est expirée depuis le 19 janvier 2009.

COPY 95 a également déposé les autres marques suivantes : INTERCOPY , WEBCOPY , FUTUR COLOR , FORMAT + , ASYSWEB , A 6 NET , PLACE MY DESIGN , COPY24H , COPYSYS , PUREVISION


SARL COPY 95 - 9, Chaussée Jules César, Evolic A, ZA des Beaux Soleils, 95520 OSNY, RCS PONTOISE B 333 646 529 - France


Maître Eric DUROUX Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Machines à écrire et articles de bureau, à l'exception des meubles, caractères d'imprimerie, entreprise à façon des travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).