Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Eleveurs d'Alsace
COPVIAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98722700
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque Les Eleveurs d'Alsace

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COPVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Eleveurs d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPVIAL domicilié(e) 7, rue de l'Abattoir, B.P. 003, 67170 BRUMATH CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMARAL Nathalie VEAU - France.

La marque Les Eleveurs d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Eleveurs d'Alsace est expirée depuis le 11 mars 2008.

COPVIAL a également déposé les autres marques suivantes : Les Eleveurs d'Alsace , L. LIESELHEIM LA SAVOUREUSE VIANDE DU TERROIR , Coopérative des producteurs de viande d'Alsace COPVIAL , TRADILAND , Veau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , Agneau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , "CAMPAGNARDE, LA BONNE VIANDE D'ALSACE." , "LES ELEVEURS D'ALSACE." , LIESELHEIM , Porc élevé en Alsace une viande bien de chez nous!


COPVIAL (Société Anonyme) - 7, rue de l'Abattoir, B.P. 003, 67170 BRUMATH CEDEX - France


COMARAL Nathalie VEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Viande à l'exception de la viande de volaille Animaux vivants à l'exception des volailles Publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).