"LES ELEVEURS D'ALSACE."
Présentation de la marque "LES ELEVEURS D'ALSACE."
Déposée le 12 août 1997 par la Société Anonyme (SA) COPVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES ELEVEURS D'ALSACE." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LES ELEVEURS D'ALSACE." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ELEVEURS D'ALSACE." est expirée depuis le 12 août 2007.
COPVIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39