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Marques déposées par la société Copvial
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les éleveurs d'Alsace
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les éleveurs d'Alsace
Copvial, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3946917
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/07/2022
les éleveurs d\'Alsace de Copvial

Présentation de la marque les éleveurs d'Alsace

Déposée le 23 juillet 2012 par la société Copvial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « les éleveurs d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société Copvial domicilié(e) 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Copvial, Mle DEMAY Julie domicilié(e) 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH - France.

La marque les éleveurs d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les éleveurs d'Alsace est expirée depuis le 23 juillet 2022.

Copvial a également déposé les autres marques suivantes : Les Eleveurs d'Alsace , L. LIESELHEIM LA SAVOUREUSE VIANDE DU TERROIR , Coopérative des producteurs de viande d'Alsace COPVIAL , TRADILAND , Veau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , Agneau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , "CAMPAGNARDE, LA BONNE VIANDE D'ALSACE." , "LES ELEVEURS D'ALSACE." , Les Eleveurs d'Alsace , LIESELHEIM


Copvial, Coopérative agricole - 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH - France - SIREN 775640683


Copvial, Mle DEMAY Julie - 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709395 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

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