Déposée le 19 août 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COPVIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Les Eleveurs d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COPVIAL domicilié(e) Rue de l'Abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPVIAL A l'attention de M. HELFER Jean-Claude domicilié(e) Rue de l'Abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France.
La marque Les Eleveurs d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPVIAL Société Coopérative Agricole - Rue de l'Abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France - SIREN 775640683
COPVIAL A l'attention de M. HELFER Jean-Claude - Rue de l'Abattoir,67170 BRUMATH - 67170 - France
Inscription le 28 février 2005 - retrait partiel n°408357 - Publication au BOPI 2005-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
– viande de porc, de gros bovins, de veau et d'agneau. – porcs, gros bovins, veaux, agneaux vivants élevés en Alsace. – publicité, relations publiques, promotion des ventes pour les tiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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