Copvial (Coopérative des Producteurs de Viande d'Alsace)
Numéro de dépôt :
4140790
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2024
Présentation de la marque LES PRODUITS DU BUREHOF
Déposée le 10 décembre 2014 par la société Copvial (Coopérative des Producteurs de Viande d'Alsace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES PRODUITS DU BUREHOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la société Copvial (Coopérative des Producteurs de Viande d'Alsace domicilié(e) 7 rue de l'Abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Copvial, M. Siegrist Jean-Louis domicilié(e) 7 rue de l'Abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH - France.
La marque LES PRODUITS DU BUREHOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Copvial (Coopérative des Producteurs de Viande d'Alsace) - 7 rue de l'Abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH CEDEX - France - SIREN 775640683
Copvial, M. Siegrist Jean-Louis - 7 rue de l'Abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709395 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; agrumes frais ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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