Déposée le 8 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COPTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPTIS domicilié(e) 8 rue Ernest Gouin - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 056 589 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque COPTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPTIS arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.
COPTIS, SAS - 8 rue Ernest Gouin - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France - SIREN 423056589
CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491946 - Publication au BOPI 2009-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401648 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714080 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; disques optiques compacts ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des cosmétiques et des parfums ; logiciels (programmes enregistrés). Imprimés ; journaux ; livres ; revues ; magazines ; manuels ; imprimés, journaux, livres, revues, magazines, manuels dans le domaine des cosmétiques et des parfums. Conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; recherche de marché ; agences d'informations commerciales ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Communications par terminaux d'ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Consultations professionnelles (sans rapport avec la vie des affaires) dans le domaine des cosmétiques et des parfums ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de périphériques d'ordinateurs ; conception (élaboration) de logiciels ; conception (élaboration) de logiciels dans le domaine des cosmétiques et des parfums ; informations sur les cosmétiques et les parfums.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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