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Marques déposées par la société COPSOLFRUIT
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CÔTÉ SOLLIÈS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CÔTÉ SOLLIÈS
COPSOLFRUIT, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
99794692
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2019

Présentation de la marque CÔTÉ SOLLIÈS

Déposée le 26 mai 1999 par la société COPSOLFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CÔTÉ SOLLIÈS »

Le déposant est la société COPSOLFRUIT domicilié(e) 345 CHEMIN DES LAUGIERS - 83210 - SOLLIES PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 138 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPSOLFRUIT domicilié(e) 345 CHEMIN DES LAUGIERS - 83210 - SOLLIES PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CÔTÉ SOLLIÈS est expirée depuis le 26 mai 2019.


COPSOLFRUIT, COOPERATIVE - 345 CHEMIN DES LAUGIERS - 83210 - SOLLIES PONT - France - SIREN 783138548


COPSOLFRUIT - 345 CHEMIN DES LAUGIERS - 83210 - SOLLIES PONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403978 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Boissons non-alcooliques à base de fruits ou jus de fruits. Sirop et préparations concentrées pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.