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Marques déposées par COPSICASEL (Coopérative agricole
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CHAROLAIS 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS 2000
COPSICASEL (Coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1634430
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque CHAROLAIS 2000

Déposée le 19 décembre 1990 par COPSICASEL (Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAROLAIS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COPSICASEL (Coopérative agricole), domicilié(e) Taisey, 71100 Saint Rémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRECART - France.

La marque CHAROLAIS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLAIS 2000 est expirée depuis le 19 décembre 2000.


COPSICASEL (Coopérative agricole) - Taisey, 71100 Saint Rémy - France


PRECART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Animaux vivants de race charolaise