Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC CAILLAUD
SARL COPROVI

Numéro de dépôt :
95575669
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque JC CAILLAUD

Déposée le 8 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPROVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « JC CAILLAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPROVI domicilié(e) Les Morinauds, 17800 BRIVES/CHARENTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COPROVI - France.

La marque JC CAILLAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC CAILLAUD est expirée depuis le 8 juin 2005.


SARL COPROVI - Les Morinauds, 17800 BRIVES/CHARENTE - France


SARL COPROVI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Cognac