Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PINTA
COPROVA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93487606
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2023

Présentation de la marque PINTA

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPROVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PINTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPROVA domicilié(e) 171 Avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 074 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PINTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PINTA est expirée depuis le 14 octobre 2023.

COPROVA a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEMAMGNE , COPROVA , LUNA , COPROVA DESIGN


COPROVA, Société par Actions Simplifiée - 171 Avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France - SIREN 780074803


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251011 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 16 février 2004 - Changement de nature juridique n°386995 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538810 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Articles pour fumeurs en métaux précieux notamment pots et boîtes à tabac, boîtes à cigares et à cigarettes, cendriers, râteliers à pipes, cure-pipes, coupe-cigares, briquets, appareils de poche à rouler les cigarettes.Tabacs bruts, cigares, manilles, cigarillos, cigarettes, tabacs à rouler, tabacs pour pipes, à priser et autres tabacs manufacturés, allumettes et articles pour fumeurs, non compris dans d'autres classes notamment pots et boîtes à tabac, boîtes à cigares et à cigarettes, cendriers, humidificateurs, râteliers à pipes, cure-pipes, coupe-cigares, briquets, appareils de poche à rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.