Déposée le 3 septembre 1992 par COPROVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLEMAMGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est COPROVA, domicilié(e) 171, avenue Jean-Jaurès, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque CHARLEMAMGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPROVA - 171, avenue Jean-Jaurès, 75019 PARIS - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Tabacs bruts, cigares, manilles, cigarillos, cigarettes, tabacs à rouler, tabacs pour pipe, à priser et autres tabacs manufacturés, allumettes et articles pour fumeurs, notamment pots et boîtes à tabac, boîtes à cigares et cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers, rateliers à pipes, cure-pipes, coupe-cigares, briquets, appareils de poche à rouler les cigarettes, papier à cigarettes, filtres pour cigarettes
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