Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) COPRINT SPORTSWEAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAFF'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPRINT SPORTSWEAR domicilié(e) 141 rue Louis Armand ZI du Chiriac, 73200 ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 485 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPRINT SPORTSWEAR SA - France.
La marque GRAFF'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPRINT SPORTSWEAR SA - 141 rue Louis Armand ZI du Chiriac, 73200 ALBERTVILLE - France - SIREN 350485736
COPRINT SPORTSWEAR SA - France
Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308998 - Publication au BOPI 2000-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Produits de l'imprimerie Photographies - Papeterie - Affiches Posters - Adhésifs pour la papeterie et le ménage.Tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles). Vêtements, chaussures, Chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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