Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFF'LINE
COPRINT SPORTSWEAR SA

Numéro de dépôt :
95580837
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque GRAFF'LINE

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) COPRINT SPORTSWEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFF'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPRINT SPORTSWEAR domicilié(e) 141 rue Louis Armand ZI du Chiriac, 73200 ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 485 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPRINT SPORTSWEAR SA - France.

La marque GRAFF'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFF'LINE est expirée depuis le 13 juillet 2005.

COPRINT SPORTSWEAR a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE DES ALPES , LA MODE DES MONTAGNES , DEFI EXTREME , (Marque figurative) , ON LIMITS , LES YETI'S , (Marque figurative) , STUDIO C , ENDLESS LIMITS


COPRINT SPORTSWEAR SA - 141 rue Louis Armand ZI du Chiriac, 73200 ALBERTVILLE - France - SIREN 350485736


COPRINT SPORTSWEAR SA - France


Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308998 - Publication au BOPI 2000-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Produits de l'imprimerie Photographies - Papeterie - Affiches Posters - Adhésifs pour la papeterie et le ménage.Tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles). Vêtements, chaussures, Chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.