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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPRAF
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COPRAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPRAF
COPRAF, SAS

Numéro de dépôt :
3854089
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2021
COPRAF de COPRAF

Présentation de la marque COPRAF

Déposée le 19 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPRAF domicilié(e) ZI DE LA POMME CHEMIN DE LA POMME - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 135 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS CABINET JURIDIQUE COUTURIER domicilié(e) 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque COPRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPRAF est expirée depuis le 19 août 2021.


COPRAF, SAS - ZI DE LA POMME CHEMIN DE LA POMME - 31250 - REVEL - France - SIREN 309135366


SOCIETE D'AVOCATS CABINET JURIDIQUE COUTURIER - 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Transformation de produits alimentaires à base de viande et de volaille.