Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLE PIE
COPRA

Numéro de dépôt :
1101670
Date de dépôt :
02/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque APPLE PIE

Déposée le 2 juillet 1979 par COPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APPLE PIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COPRA domicilié(e) (S.A.R.L.), 28 rue Caumartin, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ZAKS, 3 Avenue Foch 75016 PARIS. - France.

La marque APPLE PIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque APPLE PIE est expirée depuis le 2 juillet 1989.

COPRA a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE A FRUITS , PORT PRESTIGE , LA COUR NEUVE DES ANTIQUES , axtem Bien pensé, bien carré! , QUADRA , , COPRA je sais ou je vais , ACTIPLUS , VULCEO L ART DU FEU EN TOUTE CLARTE , COPRA


COPRA - (S.A.R.L.), 28 rue Caumartin, 75009 PARIS. - France


Me ZAKS, 3 Avenue Foch 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Articles textiles confectionnés;vêtements y compris.