Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRECHET VENDEEN
COPPIV: COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PIGEONNEAUX VENDEENS (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1405555
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
24/10/1996
LE BRECHET VENDEEN de COPPIV: COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PIGEONNEAUX VENDEENS

Présentation de la marque LE BRECHET VENDEEN

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COPPIV: COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PIGEONNEAUX VENDEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE BRECHET VENDEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COPPIV: COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PIGEONNEAUX VENDEENS domicilié(e) Le Biset, 85420 MAILLE. - France.

La marque LE BRECHET VENDEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRECHET VENDEEN est expirée depuis le 24 octobre 1996.


COPPIV: COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PIGEONNEAUX VENDEENS (Société coopérative agricole) - Le Biset, 85420 MAILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Viande de pigeons, pigeonneaux; conserves de pigeons pigeonneaux, et toutes préparations culinaires liées à cette production