Déposée le 6 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLOWNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA domicilié(e) 556 Rue de Chantabord - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 448 824 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DUCOULOMBIER, FIELD FISHER WATERHOUSE domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque CLOWNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPPELIA, SAS - 556 Rue de Chantabord - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 328448824
Bruno DUCOULOMBIER, FIELD FISHER WATERHOUSE - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2000 n°2183778 - Publication au BOPI 2000-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 5 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°538861 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456239 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 23 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556209 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Inscription le 20 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589060 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20
Produits de confiserie, pâtes de fruit nougats et gelées
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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