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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA
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CHOCOHUÈTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOHUÈTES
COPPELIA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1509638
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017

Présentation de la marque CHOCOHUÈTES

Déposée le 12 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOHUÈTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA domicilié(e) 556, rue de Chantabord,73000 CHAMBERY (dossier no 2347865) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 448 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2347865) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOHUÈTES est expirée depuis le 12 novembre 2017.

COPPELIA a également déposé les autres marques suivantes : CLOWNY , PARTENAIRES , PARTENAIRES , OPTIM - A 2000 , La cinquantaine et alors ! , LE LOUP GAROU , GRAPHÉLIA , COPPELIA Editions & Productions , CORTES , 50 ans et alors !


COPPELIA Société par Actions Simplifiée - 556, rue de Chantabord,73000 CHAMBERY (dossier no 2347865) - 73000 - France - SIREN 328448824


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2347865) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation n°2100729 - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2007 n°2347865 - Publication au BOPI 2007-07-27

Inscription le 26 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462964 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 14 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248015 - Publication au BOPI 1998-01-14

Inscription le 17 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°50134 - Publication au BOPI 1990-12-17

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245637 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 17 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50133 - Publication au BOPI 1990-12-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.