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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA
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BONBONS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONBONS DE FRANCE
COPPELIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
17498
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2023
BONBONS DE FRANCE de COPPELIA

Présentation de la marque BONBONS DE FRANCE

Déposée le 5 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONBONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA domicilié(e) 556 rue de Chantabord, Z.I. de Bissy - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 448 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque BONBONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONBONS DE FRANCE est expirée depuis le 5 mai 2023.

COPPELIA a également déposé les autres marques suivantes : CLOWNY , PARTENAIRES , PARTENAIRES , OPTIM - A 2000 , La cinquantaine et alors ! , LE LOUP GAROU , GRAPHÉLIA , COPPELIA Editions & Productions , CORTES , 50 ans et alors !


COPPELIA, Société par actions simplifiée - 556 rue de Chantabord, Z.I. de Bissy - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 328448824


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2237121 - Publication au BOPI 2003-02-14

Renouvellement sans limitation n°2018307 - Publication au BOPI 1993-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Inscription le 11 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56868 - Publication au BOPI 1991-10-11

Inscription le 27 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538307 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543307 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-07

Produits de confiserie.