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Marques déposées par COPPA. Maurice
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CHOTANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOTANA
COPPA. Maurice
MOUTTE. Philippe

Numéro de dépôt :
97669900
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque CHOTANA

Déposée le 18 mars 1997 par COPPA. Maurice et MOUTTE. Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont COPPA. Maurice, domicilié(e) Rte de St. Saturnin, 84310 Morières les Avignon - France et MOUTTE. Philippe, domicilié(e) Rés le Véga - 491- Av de Vanières, 34070 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPPA Maurice - France.

La marque CHOTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOTANA est expirée depuis le 18 mars 2007.

COPPA. Maurice a également déposé les autres marques suivantes : THAMES , CAGGIONI , ZENO


COPPA. Maurice - Rte de St. Saturnin, 84310 Morières les Avignon - France

MOUTTE. Philippe - Rés le Véga - 491- Av de Vanières, 34070 Montpellier - France


COPPA Maurice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Vêtements, chaussures, chapellerie, pour homme, femme, enfant. Tissus à usage textile, linge, couvertures de lit et de table. Meubles, glaces, cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir figurines statuettes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.