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Marques déposées par la société COPMED ART MEDICA
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PHYTOTATE TRANQUILLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOTATE TRANQUILLITE
COPMED ART MEDICA, SNC

Numéro de dépôt :
3802843
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021
PHYTOTATE TRANQUILLITE de COPMED ART MEDICA

Présentation de la marque PHYTOTATE TRANQUILLITE

Déposée le 1 février 2011 par la société COPMED ART MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOTATE TRANQUILLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société COPMED ART MEDICA domicilié(e) 18 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 939 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE PERRAUD domicilié(e) 93 BOULEVARD AMPERE - 79180 - CHAURAY - France.

La marque PHYTOTATE TRANQUILLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOTATE TRANQUILLITE est expirée depuis le 1 février 2021.

COPMED ART MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : STOP'POIDS AUX 3 ALGUES , SIROP VEGETAL NEZ-GORGE COPMED , LEVURINE FORTE , JUNIOR IMMUNOFORTIFIANT , T.FOIE LABORATOIRE COPMED , DESMODIUM TRI-ACTIF LABORATOIRE COPMED , VISION PREMIUM , CHELATOL , TAO-PHYTOL , GYNOPHYTOL


COPMED ART MEDICA, SNC - 18 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France - SIREN 381939164


JEAN PIERRE PERRAUD - 93 BOULEVARD AMPERE - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 12 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°606373 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 12 août 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°606372 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; compléments alimentaires à usage médical. ;

Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices.