Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMEA REGUL
COPMED ART MEDICA, SNC

Numéro de dépôt :
3800490
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
PERMEA REGUL de COPMED ART MEDICA

Présentation de la marque PERMEA REGUL

Déposée le 24 janvier 2011 par la société COPMED ART MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMEA REGUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société COPMED ART MEDICA domicilié(e) 18 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 939 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE PERRAUD domicilié(e) 93 BLD AMPERE - 79180 - CHAURAY - France.

La marque PERMEA REGUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMEA REGUL est expirée depuis le 24 janvier 2021.

COPMED ART MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : STOP'POIDS AUX 3 ALGUES , SIROP VEGETAL NEZ-GORGE COPMED , LEVURINE FORTE , JUNIOR IMMUNOFORTIFIANT , T.FOIE LABORATOIRE COPMED , DESMODIUM TRI-ACTIF LABORATOIRE COPMED , VISION PREMIUM , CHELATOL , TAO-PHYTOL , GYNOPHYTOL


COPMED ART MEDICA, SNC - 18 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France - SIREN 381939164


JEAN PIERRE PERRAUD - 93 BLD AMPERE - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 12 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°606373 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 12 août 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°606372 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; compléments alimentaires à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices. Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices.