Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GEMMO PHYTOL
COPMED ART MEDICA SNC

Numéro de dépôt :
3427557
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
GEMMO PHYTOL de COPMED ART MEDICA SNC

Présentation de la marque GEMMO PHYTOL

Déposée le 4 mai 2006 par la société COPMED ART MEDICA SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « GEMMO PHYTOL »

Le déposant est la société COPMED ART MEDICA SNC domicilié(e) 18 RUE MARBEUF,75008 PARIS,France - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 939 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PERRAUD LABORATOIRE COPMED domicilié(e) 93 BOULEVARD AMPERE,79180 CHAURAY,France - 79180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33

COPMED ART MEDICA SNC a également déposé les autres marques suivantes : QUATRECHOUX , PEROXYDOL , SÉDACITRAL , BICHOUX , SUPRA NATURA , DÉPURATIF PREMIUM , CIRCULACTIVE


COPMED ART MEDICA SNC - 18 RUE MARBEUF,75008 PARIS,France - 75008 - France - SIREN 381939164


MONSIEUR PERRAUD LABORATOIRE COPMED - 93 BOULEVARD AMPERE,79180 CHAURAY,France - 79180 - France


Inscription le 26 février 2007 - Rejet total n°449183 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Herbes médicinales ; tisanes ;Extraits ou essences alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.