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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL
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LITERIE BULTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LITERIE BULTEX
COPIREL, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94515755
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2024

Présentation de la marque LITERIE BULTEX

Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE BULTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL domicilié(e) 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 681 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LITERIE BULTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITERIE BULTEX est expirée depuis le 15 avril 2024.

COPIREL a également déposé les autres marques suivantes : PLUMEX , LITERIE BULTEX PLUS , ELITEX , DYNAFLEX , FIRSTWOOL SELECTION , COLLECTION PROFILIA , PROFILAIR , TEMPORIS , LITERIE BULTEX , COLLECTION JYDOR


COPIREL, société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 443681903


GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257402 - Publication au BOPI 2004-01-26

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420856 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556984 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Sièges et couchettes en mousse pour les véhicules.Matières plastiques expansées pour confection et garniture de matelas, oreillers, traversins, sommiers, lits, canapés, divans, sièges, fauteuils, couchettes, coussins, appuie-tête, dossiers, accoudoirs de sièges.Matelas, lits, sommiers, oreillers, traversins, sièges, fauteuils, couchettes, canapés, divans, coussins, appuie-tête, dossiers, accoudoirs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.