Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LITERIE BULTEX
COPIREL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93489038
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2023

Présentation de la marque LITERIE BULTEX

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE BULTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL domicilié(e) 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 681 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LITERIE BULTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITERIE BULTEX est expirée depuis le 22 octobre 2023.

COPIREL a également déposé les autres marques suivantes : PLUMEX , LITERIE BULTEX PLUS , ELITEX , DYNAFLEX , FIRSTWOOL SELECTION , COLLECTION PROFILIA , PROFILAIR , TEMPORIS , COLLECTION JYDOR , ST GERMAIN LITERIE


COPIREL, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 443681903


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2003 n°2251529 - Publication au BOPI 2003-10-22

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2542008 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22

Lits (à l'exclusion des lits construits spécialement pour les soins médicaux, les lits hydrostatiques à usage médical, et les lits de poupées); matelas (à l'exclusion des matelas à air à usage médical et des matelas pour l'accouchement); oreillers (à l'exclusion des oreillers à air à usage médical et des oreillers contre l'insomnie); traversins; sommiers; coussins (à l'exclusion des coussins à usage médical et des coussins chauffés électriquement)