Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITEX
COPIREL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94509031
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2024

Présentation de la marque ELITEX

Déposée le 2 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL domicilié(e) 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 681 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ELITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITEX est expirée depuis le 2 mars 2024.

COPIREL a également déposé les autres marques suivantes : PLUMEX , LITERIE BULTEX PLUS , DYNAFLEX , FIRSTWOOL SELECTION , COLLECTION PROFILIA , PROFILAIR , TEMPORIS , LITERIE BULTEX , COLLECTION JYDOR , ST GERMAIN LITERIE


COPIREL, Société par actions simplifiée - 27 rue du Colonel Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 443681903


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253757 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420856 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554761 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Matelas (à l'exclusion des matelas à air à usage médical et des matelas pour l'accouchement); sommiers